Et si votre créativité pouvait se matérialiser en enregistrement de marque de commerce non traditionnelle? – Trademark

Une marque de commerce est bien souvent ،ociée à
un mot, un logo ou un slogan, et pourtant, elle peut être
bien plus que ça.

En effet, le Ca،a permet l’enregistrement de plusieurs
types de marques de commerce dites non traditionnelles, comme les
odeurs, les textures et les goûts. Une odeur
particulière qui vous rappellera sans doute votre enfance
est celle des crayons CRAYOLA, qui est présentement en
instance d’enregistrement au Ca،a.

Les sons peuvent aussi être enregistrés comme
marques. Au Ca،a, la ritournelle des restaurants St-Hubert est
enregistrée à ،re de marque sonore, par exemple, et
celle de Toys ”R” Us également. Le son de
la voix chantant la marque RICOLA, ،ociée à des
pastilles pour la gorge, est un autre exemple.

Les marques en trois dimensions, en ،logramme et en mouvement
peuvent aussi être enregistrées. Depuis 2019, on note
d’ailleurs que ce sont les marques tridimensionnelles
qui sont les marques non traditionnelles faisant l’objet
du plus grand nombre de demandes d’enregistrement. On compte
en effet plus de 400 demandes d’enregistrement visant de
telles marques au Ca،a. Parmi elles, on retrouve notamment la
forme de tous les blocs de chargement des appareils
électroniques de Apple.

La façon d’emballer un ،uit est également
un autre type de marque non traditionnelle dont
l’enregistrement est fréquemment demandé au
Ca،a, avec près de 200 demandes. La boîte
transparente dans laquelle sont vendus les c،colats de marque
FERRERO ROCHER, par exemple, est l’une de ces marques.
Toujours dans le domaine du c،colat, un autre exemple est
l’emballage doré du c،colat en forme de lapin de
Lindt.

Un emballage de ،uit peut aussi se distinguer par sa couleur,
comme la boîte bleue de Tiffany, dont nous avions
déjà traité dans un article antérieur. Une couleur
appliquée à un ،uit en tant que tel peut
également être considérée comme une
marque de commerce, comme la couleur rouge des semelles de
chaussures Louboutin, lesquelles ont aussi fait l’objet
d’un de nos articles. Il en va de même des
caractéristiques ornementales permettant à un ،uit
d’être reconnu, comme la chaussure moulée de
Crocs, qui est protégée par voie de dessin industriel
et dont nous avons précédemment traité dans un
autre de nos articles.

Bref, les possibilités sont nombreuses lorsque vient
le temps de distinguer ses ،uits ou ses services de ceux des
autres sur le marché. Par contre, on oublie souvent que
l’expression de cette créativité peut
،entiellement être protégée par voie de
marque de commerce ou dessin industriel enregistré de
façon à vous procurer un avantage concurrentiel de
longue durée.

Il faut toutefois noter qu’un concept ou une idée
ne se protège pas en soi mais bien la matérialisation
de ce concept ou de cette idée qui pourra, selon les cas,
être protégée par voie de marque de commerce,
de dessin industriel ou de droits d’auteur.

The content of this article is intended to provide a general
guide to the subject matter. Specialist advice s،uld be sought
about your specific cir،stances.

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